Conditions d'utilisation

Les présentes Conditions Générales de Contractation régiront expressément les relations commerciales qui naissent entre TEA SHOP et les Utilisateurs ou clients qui contractent les produits proposés par cette société via son teashop.com. Elles ont été élaborées conformément à la réglementation en vigueur en la matière et, plus précisément, conformément aux dispositions des textes légaux suivants : Loi 34/2002, relative aux Services de la Société de l’Information et au Commerce Électronique. Loi 7/1998 relative aux Conditions Générales de Contractation. Loi 34/2002, relative aux Services de la Société de l’Information et au Commerce Électronique. Loi 7/1998 relative aux Conditions Générales de Contractation. Décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte consolidé de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Utilisateurs et d’autres lois complémentaires. Loi 59/2003 du 19 décembre relative à la Signature Électronique. Les présentes Conditions Générales d’Achat doivent être complétées par les Conditions Générales d’utilisation et de navigation fixées pour le site web www.teashop.com, ainsi que par toute autre Condition Particulière ou spécifique de contractation pouvant être établie le cas échéant. Tant la navigation que l’acquisition de l’un quelconque des produits du www.teashop.com suppose l’acceptation, en tant qu’Utilisateur, sans aucune réserve, de toutes et chacune des Conditions Générales de Contractation ci-après ainsi que, le cas échéant, des Conditions Particulières ou spécifiques. TEA SHOP pourra à tout moment et sans préavis modifier les présentes Conditions Générales de Contractation ainsi que les Conditions Particulières éventuellement incluses, par la publication de ces modifications sur le site www.teashop.com afin qu’elles puissent être connues et de nouveau acceptées par les Utilisateurs.

3. INFORMATION PRÉALABLE À LA CONTRACTATION

TEA SHOP informe que le processus d’achat des produits proposés sur www.teashop.com est accessible via le lien inclus sur la page principale ou d’accueil du présent SITE WEB. L’Utilisateur déclare connaître et accepter également les Conditions Générales de Contractation qui sont reprises ci-après ainsi que toute autre condition de caractère particulier ou spécifique pouvant être établie en vue de l’acquisition de certains produits du www.teashop.com et qui sera dûment indiquée à l’écran lors de la navigation. Une fois l’achat effectué, l’Utilisateur visualisera l’ok de sa commande à l’écran comme confirmation de la contractation effectuée. La confirmation de commande et le justificatif d’achat (impression réalisée par l’Utilisateur) ne seront pas valables comme facture

4. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR

L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié des services et contenus que TEA SHOP propose et à ne pas les utiliser pour :

5. PRODUITS ET PRIX - FORMALISATION DE LA VENTE

5.1. PRODUITS PROPOSÉS - INDICATION DES PRIX

Teashop.com affichera à tout moment les produits en vente ainsi que leurs caractéristiques et leur prix. TEA SHOP se réserve le droit de décider à tout moment des produits proposés aux Utilisateurs ou clients via teashop.com. Ainsi, TEA SHOP pourra à tout moment ajouter de nouveaux produits à ceux inclus, lesquels seront régis par les Conditions Générales en vigueur à ce moment-là. De même, TEA SHOP se réserve le droit de cesser de fournir l’accès, à tout moment et sans préavis, à l’un quelconque des produits proposés par TEA SHOP.

5.2. INDICATION DES PRIX DES PRODUITS

Le prix de chaque produit apparaîtra à l’écran (sauf erreur typographique). Dans les cas où le prix des produits est déterminé par le poids, le prix au kilogramme ou le prix du produit conditionné sera indiqué ; toutefois, dans ce dernier cas, le prix final figurant sur le justificatif d’achat dépendra du poids réel. Les prix affichés à l’écran sont indiqués en euros et incluent la TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) correspondante ainsi que tout autre impôt applicable. Les prix indiqués à l’écran seront à tout moment ceux en vigueur.

5.3. ACHAT MINIMUM

Chez TEA SHOP, il n’existe pas d’achat minimum. Toutefois, le montant total de chaque acte d’achat réalisé par un client ne pourra pas dépasser 1 000 € (MILLE EUROS).

5.4. DISPONIBILITÉ

La disponibilité de chaque produit dépendra de la demande des clients. Pour cette raison, le client pourra opter –le cas échéant– au moment de l’achat entre plusieurs produits de substitution à celui initialement choisi dont la disponibilité serait épuisée.

6. INSCRIPTION DE L’UTILISATEUR

La formalisation de toute relation commerciale avec teashop.com via le présent SITE WEB requiert l’inscription préalable du client ou de l’utilisateur. Par conséquent, le client qui le souhaite pourra s’inscrire en complétant les champs situés sur la page d’accueil du présent SITE WEB. À partir de ce moment, l’Utilisateur deviendra client de teashop.com et pourra accéder à tous les services qui y sont proposés.

Teashop.com se réserve le droit d’annuler l’identifiant et le mot de passe et, par conséquent, l’accès à ce SITE WEB des Utilisateurs qui maintiennent des soldes débiteurs ou impayés envers TEA SHOP.

7. VENTE : PROCÉDURE ET MODE DE PAIEMENT DES PRODUITS

Le paiement du prix des biens achetés et des frais d’expédition, lesquels apparaîtront à l’écran, pourra être réalisé par carte de crédit, carte de débit ou conformément aux moyens de paiement indiqués à l’écran à tout moment. Pour procéder au paiement, l’Utilisateur devra suivre chacune des instructions qui apparaissent à l’écran, en fournissant les informations suivantes : a) Type de carte ; b) Numéro de carte ; c) Date d’expiration ou d) Toute autre information exigée à l’écran.

Comme système de paiement électronique, TEA SHOP a installé une passerelle de paiement de commerce électronique. Toutes les données fournies à ces fins sont cryptées afin de garantir leur sécurité maximale. De même, TEA SHOP déclare qu’en aucun cas elle ne stocke de quelque manière que ce soit les données fournies par les Utilisateurs via la passerelle de paiement, et qu’elles ne sont conservées que pendant l’achat, l’exécution du paiement et jusqu’à l’expiration du délai de rétractation.

7.1. COMMENT DEMANDER UNE FACTURE

Pour que le Client puisse recevoir sa facture, il sera indispensable de cocher la case "quiero factura" (disponible à la fois dans son espace utilisateur et dans le formulaire du processus d’achat) et de renseigner le champ NIF dans la case du formulaire de commande. Dans tout autre cas, la facture ne pourra pas être émise.

8. RETOURS ET DROIT DE RÉTRACTATION

L’acheteur a le droit de se rétracter du présent contrat dans un délai de 14 jours calendaires sans avoir à se justifier. Les retours des commandes passées sur teashop.com ne sont ni acceptés ni gérés dans les magasins physiques. La rétractation devra être effectuée exclusivement via pedidos@teashop.es.
Le délai de rétractation expirera 14 jours calendaires à compter du jour où l’acheteur, ou un tiers indiqué par l’acheteur (et toujours différent du transporteur), a acquis la possession matérielle des biens.

Pour exercer le droit de rétractation, l’acheteur devra le notifier à TEA SHOP par e-mail à l’adresse suivante : pedidos@teashop.es, en indiquant à TEA SHOP les données suivantes :

(i) Nom et adresse.

(ii) Numéro de commande.

(iii) Volonté sans équivoque de se rétracter.

Pour respecter le délai de rétractation, il suffit que la communication relative à l’exercice de ce droit par l’acheteur soit envoyée avant l’expiration du délai correspondant.

Conséquences de la rétractation : En cas de rétractation de la part de l’acheteur, TEA SHOP remboursera tous les paiements reçus avec la commande, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires liés au choix par l’acheteur d’un mode de livraison différent du mode standard offert par teashop.com, et une fois déduits les coûts directs de retour, comme indiqué ci-après) sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans les 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle TEA SHOP est informée de la décision de l’acheteur de se rétracter du présent contrat.

En tout état de cause, l’acheteur devra assumer le coût direct des frais de retour des biens. Pour les retours depuis l’Espagne, il est estimé que ce coût s’élève à environ 3,90€ euros, et pour les retours hors d’Espagne, ce coût s’élève à environ 10,00€ euros.

TEA SHOP procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par l’acheteur pour la transaction initiale.

TEA SHOP pourrait retenir le remboursement jusqu’à avoir reçu et vérifié les biens, ou jusqu’à ce que l’acheteur ait fourni une preuve du retour des biens, selon la condition remplie en premier. Une fois la communication de rétractation reçue, TEA SHOP organisera la collecte de la commande au domicile indiqué par l’acheteur sans retard injustifié et, en tout état de cause, au plus tard dans un délai de 14 jours calendaires à compter de la date à laquelle la décision de l’acheteur de se rétracter du contrat est communiquée à TEA SHOP.

L’acheteur ne sera responsable de la diminution de valeur des biens qu’en cas de manipulation autre que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement des biens.

Un modèle de formulaire de rétractation est indiqué ci-dessous :

– À l’attention de TEA SHOP, Calle Córcega, 329 – 7º 3ª – 08037 Barcelone, teashop@eastwestcompany.com

– Par la présente, je vous informe que je me rétracte de mon contrat de vente du bien suivant :

– Commandé le/reçu le (*)

– Nom du consommateur et utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs

– Adresse du consommateur et utilisateur ou des consommateurs et utilisateur

– Signature du consommateur et utilisateur ou des consommateurs et utilisateurs

– Date

(*) Rayer la mention inutile

9. SERVICE CLIENT

Votre avis est essentiel pour TEA SHOP. Si vous avez une suggestion, une question ou un commentaire, TEA SHOP met à votre disposition un formulaire de contact et nous vous répondrons dans un délai maximum de 4 à 5 jours ouvrables. Cliquez ici.

10. SERVICE DE LIVRAISON À DOMICILE

10.1. FRAIS DE PRÉPARATION ET DE DÉPLACEMENT

Les frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de livraison de la commande dont la destination est la Péninsule Ibérique et les Baléares sont de 3,90€ (TROIS EUROS ET QUATRE-VINGT-DIX CENTIMES) par commande ; ces frais ne s’appliquent pas aux envois dont le montant final est supérieur à 20,00€ (VINGT EUROS) par commande.

Les mêmes frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de livraison de la commande dont la destination est le reste de la zone de livraison, sans inclure la Péninsule Ibérique et les Baléares, sont de 10,00€ (DIX EUROS) par envoi ; ces frais ne s’appliquent pas aux commandes dont le montant final est supérieur à 45,00€ (QUARANTE-CINQ EUROS) par commande.

10.2. SUIVI DE LA COMMANDE

Le client pourra connaître à tout moment l’état de sa commande. Il recevra un SMS et un e-mail lorsque la commande quittera notre entrepôt. Pour cela, TEA SHOP met à votre disposition un formulaire de contact et nous vous répondrons dans un délai maximum de 2-3 jours ouvrables. Cliquez ici.

10.3. HORAIRES DE LIVRAISON DES COMMANDES

La commande pourra être livrée à l’adresse indiquée par le client à cet effet du lundi au vendredi (hors jours fériés). La réglementation municipale sur la circulation routière dans le centre historique de certaines localités limite la circulation des véhicules à des horaires spécifiques.

10.4. LIVRAISON DE LA COMMANDE

TEA SHOP s’engage à livrer les biens achetés par le client au domicile de l’Acheteur, indiqué à cet effet dans le formulaire de commande (aucun produit ne sera livré dans des boîtes postales ni dans des lieux publics), dans le délai indiqué pour chaque produit et, en tout état de cause, toujours avant trente (30) jours calendaires à compter de la date de passation de la commande. Normalement, la commande sera livrée sous 24-72h ouvrables, mais en périodes de pointe (ex. Black Friday), les envois pourront être retardés jusqu’au délai indiqué ci-dessus.

Dans le cas où l’acheteur ne pourrait pas être présent au moment de la livraison, la commande sera remise à toute autre personne se trouvant à l’adresse indiquée et âgée de plus de 18 (DIX-HUIT) ans.
TEA SHOP considère que le client ou acheteur ayant passé la commande autorise la personne présente au domicile à réceptionner la commande en son nom. Par conséquent, il appartient exclusivement au client d’autoriser un tiers à recevoir et accepter l’achat à l’adresse de livraison.
La livraison de l’achat sera effectuée à l’adresse indiquée par le client, le destinataire devant signer le bon de livraison correspondant. Si le produit arrivait en mauvais état du fait du transport, le client devra l’indiquer sur le bon du transporteur et contacter le Service Client TEA SHOP dans les 24 heures suivant la réception afin d’effectuer une réclamation. Passé ce délai, TEA SHOP ne sera responsable d’aucune réclamation à ce titre. Le livreur remettra un bon de livraison/ ticket d’achat/ facture qui devra être signé par l’acheteur. Délai de livraison : 3 jours de la part de la société de transport.

10.5. ZONES DE LIVRAISON

Le présent service de livraison à domicile s’étend actuellement à : territoire national péninsulaire et Baléares, ainsi qu’aux pays de l’Union Européenne. Sont exclus tous les territoires communautaires où la Taxe sur la Valeur Ajoutée ne s’applique pas directement, par exemple les Îles Canaries, les Îles des Açores, Monaco, la Suisse et les Îles Féroé. Sont également exclus Malte et Chypre.

11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE ET AUTRES DROITS

TEA SHOP est le titulaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle, industrielle et analogues susceptibles de porter sur le Site Web. De même, TEA SHOP se réserve tous les droits sur tous Contenus, Services ou éléments lui appartenant qui seraient incorporés au Site Web, y compris, à titre simplement énonciatif et non limitatif : les éléments constituant l’apparence visuelle et l’image graphique des pages Web composant le Site Web ; l’architecture de navigation ; les codes source des pages Web ; photographies, enregistrements, programmes informatiques, bases de données, technologie, logos et signes distinctifs.

Les utilisateurs ne sont pas autorisés à copier, distribuer (y compris e-mails et Internet), transmettre, communiquer, modifier, altérer, transformer, céder ou, de toute autre manière, développer des activités impliquant l’usage commercial du Site Web, de ses pages, Contenus ou éléments qui le composent, à titre partiel ou total, sans le consentement exprès et écrit du titulaire légitime des droits d’exploitation.

L’accès, la consultation et, le cas échéant, le téléchargement des Contenus et/ou Services s’effectueront toujours et en tout état de cause à des fins strictement personnelles et non commerciales.

11.1. CESSION À DES TIERS

L’utilisateur ne pourra céder, transférer, grever ou subroger en faveur de tiers les droits et obligations établis dans les présentes Conditions Générales et, le cas échéant, dans les Conditions Particulières.
TEA SHOP pourra céder, transférer, grever ou subroger à des tiers, totalement ou partiellement, les droits et obligations assumés en vertu de la relation contractuelle exposée ici, ainsi que la position contractuelle à tout tiers, étant entendu par la présente clause que l’utilisateur accorde une autorisation suffisante à cet effet.

12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, la relation existante entre TEA SHOP et l’Utilisateur à leur égard ainsi que toutes les questions pouvant découler de l’accès et/ou de l’usage du Site seront régies et interprétées conformément à la législation espagnole et seront soumises aux Tribunaux compétents.

Dans le cas où l’utilisateur a son domicile hors d’Espagne, TEA SHOP et l’utilisateur se soumettent, en renonçant expressément à toute autre juridiction, aux Tribunaux compétents du Royaume d’Espagne.

13. GARANTIE D’EXPÉDITION

13.1 ACHAT MINIMUM

Chez Tea Shop, il n’existe pas d’achat minimum.

13.2 FRAIS DE PRÉPARATION ET DE DÉPLACEMENT

Les frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de livraison de la commande dont la destination est la Péninsule Ibérique et les Baléares sont de 3,90 (TROIS EUROS ET QUATRE-VINGT-DIX CENTIMES ) par commande, ces frais ne s’appliquant pas aux envois dont le montant final est supérieur à 20,00 (VINGT EUROS) par commande. Les mêmes frais de manutention, d’emballage, de conservation, de transport et de livraison de la commande dont la destination est le reste de la zone de livraison, sans inclure la Péninsule Ibérique et les Baléares, sont de 10,00 (DIX EUROS) par envoi, ces frais ne s’appliquant pas aux commandes dont le montant final est supérieur à 45,00 (QUARANTE-CINQ EUROS) par commande.

TeaShop met à votre disposition un formulaire de contact et nous vous répondrons dans un délai maximum de 4 à 5 jours ouvrables. Cliquez ici.

13.4 HORAIRES DE LIVRAISON DES COMMANDES

La commande pourra être livrée à l’adresse indiquée par le client à cet effet du lundi au vendredi (hors jours fériés).

13.5 LIVRAISON DE LA COMMANDE

La livraison de l’achat sera effectuée à l’adresse indiquée par le client, le destinataire devant signer le bon de livraison correspondant. Si le produit arrivait en mauvais état du fait du transport, le client devra l’indiquer sur le bon du transporteur et contacter le Service Client TEA SHOP dans les 24 heures suivant la réception afin d’effectuer une réclamation. Passé ce délai, TEA SHOP ne sera responsable d’aucune réclamation à ce titre. Le livreur remettra un bon de livraison/ ticket d’achat/ facture qui devra être signé par l’acheteur. Délai de livraison : 3 jours de la part de la société de transport.

13.6 ZONES DE LIVRAISON.

Le présent service de livraison à domicile s’étend à :

Territoire national péninsulaire et Baléares, ainsi qu’aux pays de l’Union Européenne. Sont exclus : Îles Canaries, Îles des Açores, Ceuta, Melilla, Chypre, Monaco, Suisse, Malte, Chypre, Royaume-Uni, Irlande et Îles Féroé.

14. CLUB DE FIDÉLITÉ

Tea Shop offre au consommateur les avantages du Tea Club, club de fidélité ; grâce auquel le client pourra échanger des récompenses et des avantages*.

(*Les magasins Narváez, Arturo Soria et Rivas Futura sont exemptés du Club de Fidélité Digital).

14.1 COMMENT ÇA MARCHE ?

Tea Shop accordera au client un tampon pour chaque 10€ d’achat à condition que le client fasse partie du club et accepte ses communications. Ces tampons s’accumulent sur son compte personnel et pourront être échangés en moins d’un an. Ce cadeau n’est PAS cumulable avec d’autres promotions, sauf indication expresse.

Une fois les 12 cases tamponnées, vous obtiendrez un cadeau Tea Shop. La carte de tampons expire un an après le premier tampon obtenu. Une fois complétée, nous vous informerons par e-mail et vous aurez jusqu’à 30 jours pour échanger votre cadeau. Si la carte n’est pas échangée dans le délai de 30 jours, les tampons et la carte expirent.

* Sont considérés comme clients du club tous ceux qui disposent d’un e-mail et d’un DNI, sauf les clients HORECA

14.2 AVANTAGES

1. Nous récompensons votre fidélité : Avec 12 tampons accumulés, vous recevez un cadeau (100g de thé*).

2. Récompense de bienvenue : En vous inscrivant, vous recevez un tampon supplémentaire, gratuit !

3. Joyeux anniversaire ! : 10% de réduction sur un seul achat effectué dans les 15 jours précédant l’anniversaire du membre Tea Club.

4. Offres exclusives pour les membres Tea Shop Club : Promotions spéciales, réservation d’événements, et ateliers au prix spécial de 10€.

5. Tea Bar Go Natural : Prix spécial de 1,50 €.

6. Informations Tea Club exclusives pour les membres

7. Special Days : Moments avec des avantages spéciaux. Avant-première de saison, Soldes…

(*) En excluant les thés supérieurs à 12€/ 100g

14.3 EXPIRATION

La carte est valable 12 mois à compter de la date de début d’inscription du client, mais une fois complétée, le client dispose de 30 jours pour l’échanger contre son cadeau.

14.4 DE QUOI LE CLUB DE FIDÉLITÉ A-T-IL BESOIN ?

Pour pouvoir appliquer ces réductions supplémentaires, Tea Shop devra collecter les données personnelles du client.

15. GARANTIE LÉGALE

Pour les achats effectués à partir du 1er janvier 2022, TEA SHOP sera responsable des défauts de conformité existant au moment de la livraison et se manifestant dans un délai de trois ans à compter de la livraison. Sauf preuve contraire, il sera présumé que les défauts de conformité se manifestant dans les deux ans suivant la livraison du bien existaient déjà au moment de la livraison, sauf si, pour les biens, cette présomption est incompatible avec leur nature ou la nature du défaut de conformité.

Pour les achats effectués avant le 1er janvier 2022, TEA SHOP répond des défauts de conformité se manifestant dans un délai de deux ans à compter de la livraison. Sauf preuve contraire, il sera présumé que les défauts de conformité se manifestant dans les six mois suivant la livraison du produit existaient déjà au moment de la livraison du bien, sauf si cette présomption est incompatible avec la nature du produit ou la nature du défaut de conformité.

Dans l’un ou l’autre cas, et dans le cas où le bien ne serait pas conforme au contrat, le consommateur aura droit au remplacement ou à la réparation du bien, sauf si l’une de ces deux options n’est pas possible ou si, par rapport à l’autre mesure corrective, elle entraîne des coûts disproportionnés pour TEA SHOP, en tenant compte de toutes les circonstances. Les mesures correctives visant à rétablir la conformité seront gratuites pour le consommateur, seront mises en œuvre dans un délai raisonnable et seront effectuées sans inconvénients majeurs pour le consommateur.

Le tout conformément au Décret législatif royal 1/2007, du 16 novembre, approuvant le texte consolidé de la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et des Utilisateurs et d’autres lois complémentaires.

16. RÉSOLUTION EXTRAJUDICIAIRE DES LITIGES

La Commission Européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, disponible au lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/

17. RÉCLAMATIONS

Les formulaires officiels de réclamation sont à la disposition des consommateurs et utilisateurs, accessibles via le lien suivant : http://aplicacio.consum.gencat.cat/doc/doc_59629304_1.pdf