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Conditions d'utilisation

Identité: East West Company Spain, S.L. numéro d'identification fiscale B-59341883

Adresse: EAST WEST COMPANY SPAIN, S.L. C/Corsega, No 329 – 7º – 3ª 08037 Barcelone (BARCELONE)

Téléphone: (+34) 934342660

Courrier électronique: teashop@eastwestcompany.com

Web: teashop.com

Délégué pour la protection des données informatiques: PONS CONSULTORES DE LA PROPIEDAD INDUSTRIAL, SA

Contact DPD: Glorieta de Rubén Darío, numéro 4, 28010, Madrid, Espagne.




1. TITULAIRE DE LA WEB TEASHOP.COM


East West Company Spain SL (dorénavant, aussi et indifféremment TEA SHOP), société mercantile, dont le domicile social est situé chez East West Company Spain SL - Corsega 329, 7º-3ª 08037 Barcelone, constituée et inscrite pour un temps indéfini en vertu de l’écriture publique du Registre Mercantile de la province de Barcelone Tome 20978, Feuille nº B-14.899, Feuillet 213, inscription 1ª et avec le C.I.F. Nº B-59341883, est la titulaire du portail www.teashop.com (dorénavant teashop.com) et le met à disposition des clients de TEA SHOP, afin qu’ils puissent acquérir les produits proposés par cette société via le portail www.teashop.com, en proposant la livraison à domicile.


2. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES


Les Conditions Générales de Ventes régissent les relations commerciales entre TEA SHOP et les utilisateurs ou clients qui achètent les produits proposés par cette société via teashop.com. Ces conditions ont été élaborées conformément à la réglementation en vigueur en la matière et concrètement, en accord avec celles établies dans les textes légaux suivants: Loi 34/2002, de Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique. Loi 7/1998 sur les Conditions Générales de Ventes. Loi 34/2002, des Services de la Société de l'Information et du Commerce Électronique. Loi 7/1998 sur les Conditions Générales de Ventes. Arrêté Législatif Royal 1/2007, du 16 novembre, qui approuve le texte modifié de la Loi Générale de Défense des Consommateurs et Utilisateurs et autres lois complémentaires. Loi 59/2003 du 19 décembre sur la Signature Électronique.

Ces Conditions Générales d’Achat sont complétées par les Conditions Générales d'utilisation et navigation établies pour la page Web www.teashop.com, ainsi que par toutes les Conditions Particulières ou spécifiques d'utilisation établies au cas par cas. La navigation et/ou l'acquisition de produits sur le portail www.teashop.com suppose l'acceptation, par l’utilisateur, sans aucune réserve, de toutes et chacune des Conditions Générales de ventes ainsi que, le cas échéant, des Conditions Particulières ou Spécifiques. TEA SHOP pourra, à tout moment, et sans avis préalable, modifier les Conditions Générales de Ventes ainsi que les Conditions Particulières qui, le cas échéant, seront publiées sur le portail WEB www.teashop.com afin d’être connues et acceptées par les Utilisateurs



3. INFORMATION PRÉALABLE 


TEA SHOP informe que le processus d'achat des produits proposés sur le portail www.teashop.com peut se réaliser via le lien figurant sur la page principale du portail WEB. L'Utilisateur déclare connaître et accepter les Conditions Générales de Ventes décrites ainsi que toutes autres conditions particulieres ou spécifiques notifiées pendant la navigation et liées à l'acquisition de produits sur le portail www.teashop.com. Une fois l'achat effectué, l'Utilisateur visualisera l'”ok” de sa commande sur l’écran. La confirmation de la commande et le justificatif d'achat (impression faite par l'Utilisateur) n’ont pas valeur de facture.


4. OBLIGATIONS DE L'UTILISATEUR


L'utilisateur s'engage à faire un usage approprié des services et contenus que TEA SHOP propose sur son portail et s’engage à ne pas les employer pour:

· Réaliser des activités illicites ou constitutives de délit, contraires à la bonne foi, la morale et l'ordre public et/ou qui enfreignent la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, ou n'importe quelle autre norme de l'Ordonnance Juridique.
· Diffuser des contenus ou propagande à caractère raciste, xénophobe, pornographique, d'apologie du terrorisme, ou qui menacent les droits de l’homme.
· Introduire ou diffuser un programme (virus et/ou logiciel nocif) susceptible de provoquer des dommages au sein du système informatique de TEA SHOP, ses fournisseurs ou les utilisateurs du réseau Internet.
· Transmettre à des tiers, les noms des utilisateurs et les mots de passe. Le cas échéant, si un utilisateur reçoit des informations confidentielles, il s'engage à informer immédiatement TEA SHOP qui se réserve le droit de modifier ces données afin de protéger l’intégrité du service.
· Mettre à disposition d’autres utilisateurs, envoyer par courrier ou transmettre, des contenus confidentiels qui, selon les dispositions applicables ou relations contractuelles existantes, sont protégés par des droits de propriété industrielle ou intellectuelle.
· Transmettre de la publicité non sollicitée ou autorisée, du matériel publicitaire, du “courrier indésirable ou spam”, des “chaînes d’e-mails”, des “structures pyramidales”, ou toute autre forme de publicité sauf dans les espaces réservés à cet effet.
Il est formellement interdit aux utilisateurs de reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter, à des fins commerciales, tout ou partie du portail web.




5. PRODUITS ET PRIX - FORMALISATION DE L'ACHAT-VENTE


5.1. PRODUITS PROPOSÉS - INDICATION DES PRIX


Teashop.com indiquera les caractéristiques générales et prix des produits proposés à la vente. TEA SHOP se réserve le droit de modifier, à tout moment, les produits proposés aux Utilisateurs et/ou clients via  teashop.com. TEA SHOP pourra, à tout moment, ajouter de nouveaux produits aux mêmes conditions que celles décrites dans les Conditions Générales en vigueur. TEA SHOP se réserve le droit, à tout moment, et sans avis préalable, de supprimer un ou des produits proposés sur le portail


5.2. INDICATION DU PRIX DES PRODUITS


Le prix de tous les produits apparaîtra sur l’écran (sauf erreur typographique). Lorsque le prix de l’article est déterminé par son poids, celui-ci sera indiqué en kilogramme, ou s’il s’agit d’un produit emballé, son prix sera indiqué selon son poids réel. Les prix seront indiqués en Euros et incluent la TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA) et autres impôts. Les prix indiqués sont ceux en vigueur.


5.3. ACHAT MINIMUM

TEA SHOP n’impose pas d’achat minimum, mais le montant total de chaque achat ne pourra pas excéder les 1.000 €. (MIL EUROS).


5.4. DISPONIBILITÉ


La disponibilité de chaque produit dépendra de la demande. En cas de rupture de stock, le client pourra choisir des produits substitutifs.



6. INSCRIPTION DE L'UTILISATEUR


La formalisation de la relation commerciale avec teashop.com via le portail WEB, implique l’inscription préalable du client ou utilisateur. Le client, qui le souhaite, pourra s'inscrire en remplissant les champs destinés à cet effet au début du portail WEB. Après inscription, l'Utilisateur deviendra client de teashop.com et pourra accéder à l’ensemble des services.

Teashop.com se réserve le droit d'annuler le nom d'utilisateur/mot de passe et accès aux Utilisateurs qui maintiennent des soldes débiteurs ou impayés.



7. ACHAT VENTE: PROCÉDURE ET MODE DE PAIEMENT DES PRODUITS


Le paiement des produits achetés et des frais d'envoi, pourra s’effectuer par carte de débit/crédit ou par tout autre moyen de paiement indiqué à l’écran. Pour effectuer le paiement, l'Utilisateur devra suivre les instructions indiquées en fournissant les informations suivantes: a) Type de carte; b) Nom de la carte; c) Date d’expiration d) toute autre information exigée sur l’écran.


TEA SHOP a mis en place une passerelle électronique qui assure le cryptage des données et garantit une sécurité optimale. TEA SHOP informe qu’elle ne stocke pas les données fournies par les Utilisateurs qui sont conservées uniquement au moment du paiement et pendant la période de rétractation.


7.1. COMMENT DEMANDER UNE FACTURE ?


Pour demander une facture, il sera indispensable de sélectionner l’option "souhaite une facture" (disponible dans la zone utilisateur et dans le formulaire d’achat) et remplir le champ “numéro d'identification fiscale” sans lequel la facture ne pourra pas être émise.



8. RETOURS ET DROIT DE RÉTRACTATION


L'acheteur a un droit de rétractation de 14 jours naturels sans besoin de justification.

Le délai de rétractation expire pour l’acheteur, ou pour tout tiers désigné par l’acheteur (transporteur exclus),  au terme des 14 jours naturels suivants la réception des produits.

Pour exercer son droit de rétractation, l’acheteur devra le notifier à TEA SHOP par courrier électronique à: pedidos@teashop.es en indiquant les données suivantes:

(i) Nom/Prénom et adresse.

(ii) Numéro de commande.

(iii) Volonté de rétractation.

Pour bénéficier du droit de rétractation, il suffit que la communication relative à l'exercice de ce droit, soit envoyée avant son échéance.

Conséquences de la rétractation: en cas de rétractation de l'acheteur, TEA SHOP remboursera tous les paiements reçus y compris les dépenses de livraison (sauf les dépenses liées au choix d'une modalité de livraison différente de la modalité ordinaire proposée par teashop.com, et après déduction des coûts directs de retour de la marchandise, indiqués plus en avant) sans délai et au plus tard dans les 14 jours naturels suivants la décision de l'acheteur de se rétracter.

Dans tous les cas, l'acheteur devra assumer le coût direct des dépenses du renvoi des produits. Pour des renvois depuis l'Espagne, le coût s'élève à environ à 3,90 €, et pour des renvois hors d'Espagne, le coût s'élève à environ 10,00 €.

TEA SHOP effectuera le remboursement en utilisant le moyen de paiement employé par l'acheteur lors de la transaction initiale

TEA SHOP se garde le droit de bloquer le remboursement jusqu'à réception et révision des produits, ou jusqu'à ce que l'acheteur présente une preuve du renvoi des produits. Après réception de la rétractation de l'acheteur, TEA SHOP procédera sans délai au ramassage des produits à l’adresse indiquée par l'acheteur au plus tard dans les 14 jours naturels suivants la communication de la part de l’acheteur, de son droit de rétractation.

L’acheteur sera seul responsable de la perte de valeur des biens (nature, caractéristiques et fonctionnement), en cas de manipulation distincte au strict nécessaire.



9. SERVICE D'ATTENTION A LA CLIENTELE


Votre opinion est fondamentale pour TEA SHOP. Pour toutes suggestions, doutes ou commentaires, contactez-nous sur www.teashop.com/shop ou appelez-nous au (+34) 93 434 26 64. Nous disposons d’un Service Direct d'Attention à la Clientèle à votre disposition du lundi au vendredi de 9h00 à 14h00.



10. SERVICE DE LIVRAISON À DOMICILE


10.1. FRAIS DE PRÉPARATION ET LIVRAISON


Le montant des dépenses lié à la manipulation, emballage, conservation, transport et livraison s’élève à 3,90 € (trois euros quatre-vingt-dix centimes) pour la péninsule ibérique et les Baléares. Ces frais ne s’appliquent pas lorsque le montant final de la commande est supérieur à 20,00 € (VINGT EUROS).

Le montant des dépenses lié à la manipulation, emballage, conservation, transport et livraison s’élève à 10 € (dix euros) hors de la Péninsule ibérique et des Baléares. Ces frais ne s’appliquent pas si le montant final de la commande est supérieur à 45,00 € (QUARANTE-CINQ EUROS).


10.2. SUIVI DE LA COMMANDE


Le client pourra suivre l'état de sa commande en contactant TEA SHOP au téléphone d'attention à la clientèle: (+34) 93 434 26 64.


10.3. HORAIRES DE LIVRAISON DES COMMANDES


La commande sera livrée à l’adresse indiquée par le client du lundi au vendredi (hormis les jours fériés). La réglementation municipale locale pourrait toutefois limiter les horaires de circulation/livraison.


10.4. LIVRAISON DE LA COMMANDE


TEA SHOP s’engage à livrer les produits achetés par le client, au domicile de celui-ci, indiqué dans le formulaire de commande (pas de livraison en boîte postale ou sur des lieux publics), dans les délais indiqués pour chaque produit et dans un délai maximum de trente (30) jours naturels à partir de la date de réception de la commande. La commande sera généralement livrée dans un délai de 24h-72h (jours ouvrables), mais il est possible qu’en période de pointe (par ex: Black Friday), les délais d’expédition se prolongent jusqu'au terme indiqué antérieurement.

Les frais d'expédition urgente seront payés par l'acheteur. Au cas d’absence de l'acheteur lors de la livraison, la commande sera livrée à toute personne majeure de plus de 18 ans (dix-huit ans) se trouvant au domicile.


TEA SHOP accepte que le client/acheteur autorise un tiers présent au domicile afin de recevoir la commande en son nom. Tea Shop décharge toute responsabilité sur le client/tiers autorisé lors de la réception et acceptation de la commande.

La livraison de la commande se fera à l’adresse indiquée par le client, le récepteur devra signer le bon de livraison. Si la commande arrive endommagée à cause du transporteur, le client devra l'indiquer sur le bon de livraison du transporteur et appeler le service d’attention à la clientèle de Tea Shop dans un délai de 24 heures afin de présenter une réclamation. Au delà de 24h00, TEA SHOP ne pourra pas être tenue pour responsable. Le livreur devra donner au client un bon de livraison/ticket d'achat/facture qui devra être signé par l'acheteur. Délai de livraison: le transporteur dispose de 3 jours.


10.5. ZONES DE LIVRAISON


Le service de livraison à domicile couvre, actuellement, l’Espagne péninsulaire et les Baléares, ainsi que les pays de l'Union européenne. Les pays communautaires qui ne prélèvent pas l’impôt sur la valeur ajoutée sont exclus comme par exemple les Canaries, Monaco, la Suisse et les Îles Féroé.


11. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE/INDUSTRIELLE ET AUTRES DROITS


TEA SHOP est la propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle, industrielle et analogue liés au portail Web; il en va de même pour l’ensemble des contenus, services et éléments propriétés de Tea Shop qui sont  incorporés au portail WEB, comme par exemple: les éléments qui conforment l'apparence visuelle et l’image graphique des pages Web, l'architecture de navigation; les codes source des pages Web; les photographies, les enregistrements, les programmes, la base de données, la technologie, les logotypes et les signes distinctifs.


Les utilisateurs ne sont, en aucun cas, autorisés à copier, distribuer (par exemple les adresses électroniques et Internet), transmettre, communiquer, modifier, changer, transformer, céder ou, développer des activités commerciales à partir du portail Web, ses pages, ses contenus ou les éléments qui l'intégrent, sans une autorisation écrite du titulaire légitime des droits d'exploitation.

L'accès, la visualisation et, le cas échéant, le téléchargement des contenus et/ou services se réalisera toujours et, dans tous les cas de figure, à des fins strictement personnelles et non-commerciales.


11.1. CESSION À DES TIERS


L'utilisateur ne pourra pas transférer, enregistrer ou céder à des tiers, les droits et obligations établis dans les Conditions Générales et, le cas échéant, dans les Conditions Particulières.

TEA SHOP pourra céder, transférer, enregistrer de façon totale ou partielle, les droits/obligations et position contractuelle au bénéfice d’un tiers. 



12. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION


Les Conditions Générales de Ventes, la relation existante entre TEA SHOP et l'Utilisateur ainsi que toutes autres questions dérivées de l'accès et/ou usage sont soumises à la législation espagnole et jugés par les Tribunaux compétents.

Si l'utilisateur réside hors d'Espagne, TEA SHOP et l'utilisateur se soumettent, et donc renoncent à toute autre juridiction, à la Justice et Tribunaux compétents du Royaume d'Espagne


13. GARANTIE D'EXPEDITION


Les Conditions Générales de Ventes, la relation existante entre TEA SHOP et l'Utilisateur ainsi que toutes les questions liées à l'accès et/ou usage sont soumises à la législation espagnole et jugées par les Tribunaux compétents.

Si l'utilisateur reside hors d'Espagne, TEA SHOP et l'utilisateur se soumettent, et donc renoncent à toute autre  juridiction, à la Justice et Tribunaux compétents du Royaume d'Espagne.


13.1 ACHAT MINIMUM

Tea Shop n'exige pas d’achat minimum.


13.2 FRAIS DE PRÉPARATION ET DÉPLACEMENT

Les dépenses liées à la manipulation, emballage, conservation, transport et livraison de la commande sont de 3,90 € (TROIS EUROS QUATRE-VINGT-DIX CENTIMES) sur la péninsule ibérique. Ces frais ne s’appliquent pas pour des commandes dont le montant est supérieur à 20,00 € (VINGT EUROS). Les dépenses liées à la manipulation, emballage, conservation, transport et livraison de la commande en dehors de la Péninsule ibérique et des Baléares, sont de 10,00 € (DIX EUROS). Ces frais ne s’appliquent pas pour des commandes dont le montant est supérieur à 45,00 € (QUARANTE-CINQ EUROS).


13.3 SUIVI DE LA COMMANDE

Tea Shop met à votre disposition un Téléphone d'Attention à la Clientèle: (+34) 93 434 26 64.


13.4 HORAIRES DE LIVRAISON DES COMMANDES

La commande sera livrée au domicile indiqué par le client du lundi au vendredi (hormis les jours fériés).


13.5 LIVRAISON DE LA COMMANDE

La livraison de la commande se fera à l’adresse indiquée par le client, après signature du bulletin de livraison. Si le produit est en mauvais état à cause du transport, le client devra l'indiquer sur le bon de livraison et appeler notre Service d’Attention à la clientèle dans un délai maximum de 24 heures.


13.6 ZONES DE LIVRAISON.

Le service de livraison à domicile couvre les zones suivantes:

Espagne péninsulaire et Baléares, ainsi que les pays de l'Union européenne. Les pays communautaires qui ne prélèvent pas l’impôt sur la valeur ajoutée sont exclus comme par exemple les Canaries, Monaco, la Suisse et les Îles Féroé.


14. TEA SHOP CLUB

Tea Shop propose aux membres du Tea Club (club fidélité) un certain nombre de cadeaux et privilèges.


14.1 FONCTIONNEMENT

Tea Shop otorgue un point (sous forme de théière) tous les 10€ d'achat. Ces points s'accumulent sur votre compte personnel et sont valables pendant un an. Lorsque le client a accumulé 12 (douze) points, il reçoit en cadeau une boîte à thé et 100 g de thé en vrac. 

Ce cadeau ne peut pas s’accumuler avec d’autres promotions sauf mention spéciale.

* Tous ceux qui possèdent une adresse électronique et une pièce d'identité sont considérés comme des clients du club, à l'exception des clients HORECA



14.2  AVANTAGES

1. Cadeau fidélité: 12 points accumulés = un cadeau (boîte à thé + 100g de thé en vrac*)

2. Cadeau de bienvenue: un point gratuit de bienvenue lors de l’inscription

3. Joyeux anniversaire!: 10% de remise lors des 15 jours précédents votre anniversaire. Offre valable pour 1 achat pour les membres du Tea Club.

4. Offres exclusives réservées aux membres du Tea Shop Club: promotions spéciales, réservation d’événements et ateliers au prix spécial de 10 €.

5. Tea Bar: Go Naturel à 1,50 €.

6. Informations Tea Club exclusives pour les membres

7. Special Days: offres exclusives, remises… 


(*) En sont exclus les thés dont le prix des 100 g est supérieur à 10 €


14.3 VALIDITÉ

La validité de la carte Tea Club est de 12 mois à compter de la date d’inscription.

14.4 CONDITIONS D’INSCRIPTION AU TEA CLUB?

Il suffit de remplir la fiche d’inscription pour bénéficier des remises liées au Tea Club.